Mentions légales.

ÉDITEUR :

HYONA GROUPE
Forme sociale : Société par actions simplifiée
Capital social : 1.965 euros
N° immatriculation RCS : 823 918 388 (DAX)
Siège social : 110, Avenue des Pascouaou à SOORTS-HOSSEGOR (40150) - FRANCE
N° TVA intracommunautaire : FR12823918388

Ci-après désignée « HELLO HOSSY® ».

Contact : hello@hello-hossy.com

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : 

Le directeur de publication est Madame Murielle NEGRIER / Monsieur Ludovic MICHETTI.

Email : hello@hello-hossy.com
Tél. :

HÉBERGEUR : 

Le Site Internet est hébergé par la société SHOPIFY COMMERCE FRANCE, société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 902 633 577, dont le siège social est situé 75, Rue de Rome à Paris (75008).

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Le site internet https://hello-hossy.com/  (ci-après le « Site internet ») est ouvert à tout utilisateur du réseau Internet.

Toutefois, la vente en ligne sur le Site Internet n’est pas accessible aux Professionnels entendus comme toute personne physique ou morale, publique ou privée, agissant à des fins entrant dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale, libérale ou agricole, y compris lorsqu'elle agit au nom ou pour le compte d'un autre professionnel. Les présentes Conditions générales de vente ne lui sont donc pas applicables.

Tout professionnel est libre de contacter HELLO HOSSY® en se connectant sur l’espace B2B accessible à l’URL suivant : https://pro.hello-hossy.com/account/login ou par courriel à l’adresse : team@hello-hossy.com.

Le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat c’est-à-dire d’avoir la majorité légale, dix-huit (18) ans, et ne pas être sous tutelle.

Toute prise de commande de Produits (ci-après les « Commandes ») suppose la consultation préalable des présentes Conditions Générales de Vente (les « CGV ») et leur acceptation sans réserve et de façon irrévocable.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE : 

Le contenu et la structure du Site, le présent Site et tous les éléments qui le composent, tels que les textes, images, graphiques, photographies, sons, vidéos, animations, programmes, charte graphique, bases de données, logiciel, et autre technologie sous-jacente ainsi que les marques, dessins, modèles, logos, etc. se trouvant dans le présent Site ainsi que leur compilation sont la propriété exclusive de HELLO HOSSY® et sont protégés au titre du droit d'auteur, pour le monde entier.

À ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage strictement personnel est autorisée.

En conséquence, toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, d’un élément du Site Internet à toutes fins et sur un quelconque support est strictement interdite.

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du Client, en application des articles L.122-4 et L.335-3 du Code de la propriété intellectuelle.

Aucune des dispositions des présentes Conditions générales de vente ne pourra être interprétée comme conférant au Client une licence sur un quelconque droit de propriété intellectuelle.

 

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